Résultats de la recherche

1522911 résultats trouvés

Question écrite n° 50336 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 18/02/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - vols et cambriolages. lutte et prévention
Question écrite n° 17012 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 05/02/2013
agriculture - terres agricoles - préservation. commission départementale. rôle
Question écrite n° 97010 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 28/06/2016
finances publiques - budget - mesures. coût
Question écrite n° 78476 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 21/04/2015
professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
Question écrite n° 30558 de M. Bernard Gérard
Date de dépôt : 25/06/2013
professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications
Question écrite n° 45258 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 10/12/2013
enfants - petite enfance - accueil. rapport. préconisations
Question écrite n° 26326 de M. Alain Calmette
Date de dépôt : 14/05/2013
départements - action sociale - financement. perspectives
Question écrite n° 62329 de M. Arnaud Leroy
Date de dépôt : 05/08/2014
automobiles et cycles - environnement - bonus-malus. réglementation
Question écrite n° 57069 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 10/06/2014
ministères et secrétariats d'État - culture et communication : archives - archives nationales. Fontainebleau. sécurisation
Question écrite n° 97293 de Mme Nathalie Appéré
Date de dépôt : 05/07/2016
fonctionnaires et agents publics - congé de longue maladie - occupation thérapeutique. extension