1524615 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4433 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 01/12/2016
- finances publiques - lois de finances rectificatives - dépenses. perpectives
- Question écrite n° 103663 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/04/2017
- agriculture - apiculture - exploitation. soutien. perspectives
- Question écrite n° 89539 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 29/09/2015
- santé - tabagisme - plan anti-tabac. paquets neutres. pertinence
- Question écrite n° 23306 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 09/04/2013
- droit pénal - récidive - lutte et prévention. propositions
- Question au Gouvernement n° 3464 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 16/12/2015
- travail - SMIC - montant. revalorisation
- Question écrite n° 90561 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 27/10/2015
- environnement - protection - pesticides naturels. label. développement
- Question au Gouvernement n° 4211 de M. Michel Issindou
- Date de dépôt : 06/10/2016
- emploi - politique de l'emploi - orientations
- Question écrite n° 55631 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 20/05/2014
- défense - armement - programme Detecbio. bilan
- Question écrite n° 2462 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 07/08/2012
- animaux - nuisibles - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 30035 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 25/06/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
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