1527622 résultats trouvés
- Question écrite n° 58747 de M. Spiller Christian
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Economie familiale et sociale. perspectives
- Question écrite n° 58562 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Collectivites locales - Syndicats et groupements - Structures regroupant un departement et une commune. appellation : syndicat mixte. reforme
- Question écrite n° 58669 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Pharmacie - Pharmaciens - Delivrance de substances abortives. utilisation de la clause de conscience
- Question écrite n° 58715 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Impots et taxes - Politique fiscale - Exoneration fiscale. parents dont un enfant entre dans un ordre religieux mendiant
- Question écrite n° 58577 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Conditions d'attribution. cotisations syndicales. salaries aux frais reels
- Question écrite n° 58717 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement prive - Personnel - Enseignants. formation. acces aux IUFM. remunerations
- Question écrite n° 58578 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Frais de garde des jeunes enfants. conditions d'attribution. plafond. reforme
- Question écrite n° 58736 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Patriotes refractaires a l'annexion de fait
- Question écrite n° 58548 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Tourisme et loisirs - Politique et reglementation - Etablissements commerciaux a vocation touristique possedant une piscine ou une baignade. presence obligatoire d'un maitre nageur
- Question écrite n° 58652 de M. Thieme Fabien
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants
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