1527677 résultats trouvés
- Amendement n° 173 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Amendement de M. Tian, Mme Boyer, M. Hetzel, M. Tardy et M. Siré - Article 33 - Retiré
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 256 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
- Date de dépôt : 15/01/2016
- Amendement de M. Belot - Article 23 - Non renseigné
- Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
- Amendement n° 975 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Garot - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 94 - PLF POUR 2016 - Nouvelle lecture - n° 3308
- Date de dépôt : 09/12/2015
- Amendement de M. Pupponi - Article 62 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 64 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
- Date de dépôt : 17/11/2016
- Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aboud, M. Aubert, M. Jean-Pierre Barbier, M. Berrios, M. Carré, M. Cinieri, M. Christ, M. Courtial, M. Couve, Mme Dalloz, M. Daubresse, M. Debré, M. Decool, M. Degauchy, M. Delatte, M. Dhuicq, Mme Duby-Muller, M. Foulon, M. Fromion, M. Furst, M. Gandolfi-Scheit, M. Gaymard, M. Gérard, M. Gest, M. Goasguen, M. Gosselin, M. Goujon, Mme Greff, Mme Grosskost, Mme Guégot, M. Guibal, M. Herbillon, M. Hetzel, Mme Lacroute, M. Lazaro, M. Frédéric Lefebvre, M. Le Ray, Mme Levy, M. Luca, M. Mariani, M. Olivier Marleix, M. Marlin, M. Marsaud, M. Philippe Armand Martin, M. Morel-A-L'Huissier, M. Myard, M. Nicolin, Mme Pernod Beaudon, M. Perrut, Mme Poletti, M. Quentin, M. Reiss, M. Reitzer, M. Riester, M. de Rocca Serra, M. Salen, Mme Schmid, M. Siré, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Tétart, M. Tian, Mme Vautrin, M. Viala, M. Vitel, M. Voisin, M. Lurton et M. Sermier - Article 38 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- Amendement n° 366 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 30/10/2014
- Amendement de M. Azerot, M. Nilor, M. Serville et M. Chassaigne - Article 43 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 1722 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 20/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 31 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 83 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2120
- Date de dépôt : 10/07/2014
- Amendement de M. Grouard - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 901 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Door, M. Robinet, M. Aboud, Mme Poletti et M. Tian - Article 33 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 28 - RELATIVE AUX SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS ET AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4243
- Date de dépôt : 25/11/2016
- Amendement de M. Morel-A-L'Huissier - Article 12 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires)
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