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Question écrite n° 82423 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 23/06/2015
santé - vaccinations - adjuvants. réduction. perspectives
Question écrite n° 71385 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 16/12/2014
mort - suicide - lutte et prévention
Question écrite n° 103410 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 14/03/2017
santé - diabète - lutte et prévention
Question écrite n° 49451 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 11/02/2014
outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - politique économique. approvisionnement pétrolier
Question écrite n° 23101 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 02/04/2013
tourisme et loisirs - centres de vacances - personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations
Question écrite n° 70399 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 02/12/2014
ministères et secrétariats d'État - économie et finances : INSEE - périmètres. cantons. régions. perspectives
Question orale sans débat n° 1468 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 17/05/2016
professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
Question écrite n° 19983 de Mme Fanny Dombre Coste
Date de dépôt : 05/03/2013
commerce et artisanat - commerce de détail - établissements sans surface de vente. réglementation
Question écrite n° 66959 de Mme Marie-Line Reynaud
Date de dépôt : 21/10/2014
impôt sur le revenu - statistiques - répartition
Question écrite n° 83906 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
retraites : régimes autonomes et spéciaux - pensions - industries électriques et gazières. rapport. recommandation