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Question écrite n° 67705 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 28/10/2014
santé - cancer de la prostate - lutte et prévention
Question écrite n° 78638 de M. Damien Meslot
Date de dépôt : 28/04/2015
énergie et carburants - stations-service - aides. FISAC. perspectives
Question écrite n° 40264 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 15/10/2013
transports - politique des transports - Conseil économique social et environnemental. rapport. propositions
Question écrite n° 12032 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 27/11/2012
politique extérieure - Israël - situation politique et militaire. attitude de la France
Question écrite n° 60497 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 15/07/2014
Parlement - lois - textes d'application. publication
Question écrite n° 35251 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 06/08/2013
contributions indirectes - accises - alcools. taux. perspectives
Question écrite n° 96075 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 24/05/2016
santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
Question écrite n° 5355 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 25/09/2012
professions de santé - ordre professionnel - cotisations. caractère facultatif. conséquences
Question écrite n° 53959 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 22/04/2014
bâtiment et travaux publics - bâtiments - bâtiments agricoles. désamiantage. perspectives
Question écrite n° 30560 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 25/06/2013
professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications