Résultats de la recherche

1525439 résultats trouvés

Question écrite n° 7273 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 16/10/2012
fonctionnaires et agents publics - détachement - limitations. propositions
Question écrite n° 25255 de M. Frédéric Roig
Date de dépôt : 23/04/2013
urbanisme - schémas de cohérence territoriale - calendrier
Question écrite n° 97703 de M. Michel Piron
Date de dépôt : 12/07/2016
santé - alcoolisme - lutte et prévention
Question écrite n° 15029 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 01/01/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
Question écrite n° 30935 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 02/07/2013
entreprises - aides de l'État - pertinence. rapport. propositions
Question écrite n° 76068 de M. Claude Goasguen
Date de dépôt : 17/03/2015
pharmacie et médicaments - médicaments - déremboursement
Question écrite n° 94664 de M. Christian Bataille
Date de dépôt : 05/04/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
Question écrite n° 43269 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 26/11/2013
automobiles et cycles - véhicules électriques - bonus. perspectives
Question au Gouvernement n° 2599 de M. François Rochebloine
Date de dépôt : 18/02/2015
ordre public - terrorisme - lutte et prévention
Question écrite n° 63577 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 09/09/2014
bâtiment et travaux publics - construction - normes thermiques. adaptations