1525439 résultats trouvés
- Question écrite n° 60977 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enregistrement et timbre - Successions et liberalites - Droits. livrets de caisse d'epargne
- Question écrite n° 60940 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Animaux - Politique et reglementation - Detention d'animaux sauvages. reglementation
- Question écrite n° 60911 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Retraites : generalites - Paiement des pensions - Retards
- Question écrite n° 60950 de M. Patriat Fran�ois
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enregistrement et timbre - Droits applicables aux societes - Fusions. code general des impots, article 816
- Question écrite n° 60932 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Diplome d'Etat. equivalences. statistiques
- Question écrite n° 60929 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Incorpores de force dans les RAD et KHD. certificat. conditions d'attribution
- Question écrite n° 60933 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Nombre. repartition par departement. enfants scolarises.repartition par secteur geographique
- Question écrite n° 60944 de M. Reiner Daniel
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Journee du maire. retablissement
- Question écrite n° 60955 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Marins pecheurs bretons. agression par des bateaux espagnols
- Question écrite n° 60964 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Retraites : generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance. anciens deportes et internes. benefice de la campagne double
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