1527374 résultats trouvés
- Question écrite n° 15089 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 01/01/2013
- TVA - taux - salles de cinéma
- Question écrite n° 36672 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/09/2013
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - isolement. lutte et prévention
- Question écrite n° 53629 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 15/04/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications
- Question écrite n° 12467 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- entreprises - création - rapport. propositions
- Question écrite n° 11795 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 27/11/2012
- enseignement : personnel - enseignants - rémunérations. majoration de service. réglementation
- Question écrite n° 93338 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 16/02/2016
- système pénitentiaire - établissements - déradicalisation. perspectives
- Question écrite n° 27115 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 28/05/2013
- agriculture - betteraves à sucre - organisation de la production. politiques communautaires
- Question écrite n° 39426 de Mme Axelle Lemaire
- Date de dépôt : 08/10/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Français à l'étranger. perspectives
- Question écrite n° 50791 de M. Jean-Louis Gagnaire
- Date de dépôt : 25/02/2014
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - date d'effet. enseignants. réglementation
- Question écrite n° 48878 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- politique extérieure - enseignement - écoles et lycées français. bourses scolaires. évolutions
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats