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- Question écrite n° 57853 de M. Voisin Michel
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Histoire. geographie
- Question écrite n° 57859 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 57932 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Informatique - Politique et reglementation - Fraude liee a l'informatique. police. service special. creation
- Question écrite n° 57709 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Emploi - Emplois familiaux - Employeurs. allocation compensatrice et majoration pour tierce personne
- Question écrite n° 57757 de M. Pierna Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires etrangeres : ambassades et consulats - Yougoslavie. ambassade de France a Belgrade. visas. conditions de delivrance
- Question écrite n° 57972 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Prestations familiales - Allocation de garde d'enfant a domicile - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 57944 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Questions ecrites. reponses. delais
- Question écrite n° 57913 de M. Chollet Paul
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Etrangers - Maghrebins - Certificat d'hebergement. reglementation
- Question écrite n° 57750 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Transports aeriens - Aeroports : Val-d'Oise - Roissy. liaison avec Paris. voie souterraine
- Question écrite n° 57863 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Loi no 87-517 du 10 juillet 1987, article L 323-8-2. fonds de developpement pour l'insertion professionnelle. gestion par l'AGEFIPH. consequences. repartition
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