1527115 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 586 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Materiaux de construction - Entreprises - Les ciments francais. rachat par Italcementi. consequences
- Question orale sans débat n° 589 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question orale sans débat n° 580 de M. Mignon Jean-Claude
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Sports - Installations sportives - Montry. centre d'education populaire et de sport. delocalisation. Melun-Senart. stade. construction
- Question orale sans débat n° 587 de M. Lordinot Guy
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Etablissements. personnalite juridique
- Question orale sans débat n° 583 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Elections et referendums - Vote par procuration - Reglementation
- Question orale sans débat n° 588 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 03/06/1992
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle. financement. aides de l'Etat
- Question écrite n° 58294 de M. Rochebloine Fran�ois
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Boulangerie patisserie - Politique et reglementation - Patisseries decongelees. etiquetage obligatoire
- Question écrite n° 58436 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 58287 de M. Terrot Michel
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Medecins. convention medicale de mars 1990, avenant no 3. consequences
- Question écrite n° 58466 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Fonction publique territoriale - Carriere - Filiere culturelle. agents du patrimoine. acces a la premiere classe. quotas. suppression
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