1529911 résultats trouvés
- Question écrite n° 33432 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 23/07/2013
- finances publiques - déficits publics - réduction. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 51785 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 11/03/2014
- politique extérieure - Nigeria - chrétiens. liberté de culte
- Question écrite n° 26358 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 14/05/2013
- famille - politique familiale - petite enfance. accueil. financement
- Question écrite n° 26017 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 07/05/2013
- économie sociale - mutuelles - CREF. gestion. conséquences
- Question écrite n° 11420 de M. Jean-Christophe Cambadélis
- Date de dépôt : 20/11/2012
- politiques communautaires - enseignement supérieur - programme Erasmus. pérennité
- Question écrite n° 15523 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 15/01/2013
- formation professionnelle - AFPA - missions. moyens
- Question écrite n° 9077 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/11/2012
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution
- Question écrite n° 34496 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 30/07/2013
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques
- Question écrite n° 9874 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - moyens. ANSSI
- Question écrite n° 84849 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- enseignement supérieur - universités - Institut Montaigne. rapport. propositions
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats