1529907 résultats trouvés
- Question écrite n° 31499 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 09/07/2013
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question orale sans débat n° 1482 de Mme Chantal Guittet
- Date de dépôt : 17/05/2016
- handicapés - intégration en milieu scolaire - temps d'activités périscolaires. perspectives
- Question écrite n° 95791 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- collectivités territoriales - ressources - investissements publics. soutien
- Question écrite n° 90320 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 20/10/2015
- énergie et carburants - électricité - interruption d'alimentation. indemnisation
- Question écrite n° 39058 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 01/10/2013
- ventes et échanges - prix - principe de pleine concurrence
- Question orale sans débat n° 1424 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 26/04/2016
- voirie - A 35 - transport routier. plateforme douanière. rénovation. perspectives
- Question orale sans débat n° 1433 de Mme Nicole Ameline
- Date de dépôt : 26/04/2016
- transports ferroviaires - SNCF - trains Intercités. perspectives
- Question écrite n° 99625 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 04/10/2016
- santé - dyslexie - prise en charge
- Question écrite n° 51859 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 11/03/2014
- retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
- Question écrite n° 70930 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/12/2014
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
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