1529879 résultats trouvés
- Question écrite n° 36347 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/08/2013
- politique sociale - personnes âgées - urbanisme. rapport. préconisations
- Question écrite n° 18647 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 19/02/2013
- élevage - chevaux de trait - utilisation. développement
- Question écrite n° 73823 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 10/02/2015
- sécurité sociale - Carsat - Seine-Maritime. agences. perspectives
- Question écrite n° 47690 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/01/2014
- santé - psychiatrie - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 82922 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- impôt sur le revenu - Français de l'étranger - service des impôts des non-résidents. Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 93586 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 01/03/2016
- chasse et pêche - pêche - licence. renouvellement. réglementation
- Question écrite n° 63093 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 19/08/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - rénovation énergétique. incitations
- Question écrite n° 20200 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- étrangers - immigration - intégration. rapport. propositions
- Question écrite n° 36355 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 27/08/2013
- politiques communautaires - accords de Schengen - agence Frontex. fonctionnement
- Question écrite n° 71500 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 16/12/2014
- santé - tabagisme - plan anti-tabac. paquets neutres. pertinence
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