Résultats de la recherche

1526822 résultats trouvés

Question écrite n° 100070 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 25/10/2016
agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
Question écrite n° 8657 de M. Jean-Luc Bleunven
Date de dépôt : 30/10/2012
politique extérieure - Syrie - situation politique
Question écrite n° 24455 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 16/04/2013
organisations internationales - Conseil de l'Europe - Cour européenne des droits de l'Homme. décision. attitude de la France
Question écrite n° 69627 de M. Alain Leboeuf
Date de dépôt : 25/11/2014
énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
Question écrite n° 2712 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 07/08/2012
ministères et secrétariats d'État - décentralisation - missions. perspectives
Question écrite n° 29018 de M. Gilbert Collard
Date de dépôt : 11/06/2013
gendarmerie - brigades - Aimargues. effectifs de personnel. Gard
Question écrite n° 56716 de M. Jean-Pierre Dufau
Date de dépôt : 03/06/2014
impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
Question écrite n° 74616 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 24/02/2015
formation professionnelle - formation en alternance - développement
Question écrite n° 35280 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 06/08/2013
associations - généralités - rapport. propositions
Question écrite n° 32689 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
Date de dépôt : 16/07/2013
ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - techniciens supérieurs d'études et de fabrication. carrière