1526734 résultats trouvés
- Question écrite n° 52157 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 18/03/2014
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - Pôle emploi. moyens
- Question écrite n° 43009 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 19/11/2013
- professions de santé - sages-femmes - revalorisation. perspectives
- Question écrite n° 35293 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 06/08/2013
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - prêts. communes rurales. éligibilité
- Question écrite n° 488 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 10/07/2012
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - Journée de la résistance. création
- Question écrite n° 26834 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 21/05/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - comité interministériel de la jeunesse. programme d'actions
- Question écrite n° 67800 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 28/10/2014
- transports ferroviaires - LGV - rentabilité. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 57641 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 17/06/2014
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. coût
- Question écrite n° 100390 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 01/11/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 48430 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/01/2014
- transports ferroviaires - RFF - redevance d'accès en gare. liaison Sarrebruck-Sarreguemines. conséquences
- Question écrite n° 27079 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 21/05/2013
- tourisme et loisirs - stations de montagne - remontées mécaniques. concession. réglementation
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