1531629 résultats trouvés
- Question écrite n° 7026 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 16/10/2012
- eau - distribution - réseaux. pertes d'eau. décret d'application
- Question écrite n° 35420 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 06/08/2013
- formation professionnelle - apprentissage - indemnité compensatrice de formation. suppression. conséquences
- Question écrite n° 544 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 10/07/2012
- entreprises - auto-entrepreneurs - statut. conséquences. concurrence
- Question écrite n° 42630 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 19/11/2013
- collectivités territoriales - actes administratifs - transmission dématérialisée. mise en oeuvre
- Question écrite n° 34203 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 30/07/2013
- enseignement : personnel - recrutement - concours. modalités
- Question écrite n° 62161 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- sang et organes humains - sang - dons. réglementation
- Question écrite n° 71881 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 23/12/2014
- politique extérieure - aide au développement - budget. taxes. répartition
- Question orale sans débat n° 170 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 19/02/2013
- recherche - établissements - accès au très haut débit. Savoie
- Question au Gouvernement n° 698 de M. Jean-Jacques Cottel
- Date de dépôt : 28/03/2013
- transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord. perspectives
- Question écrite n° 14578 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 25/12/2012
- professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats