1530912 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1582 de Mme Maina Sage
- Date de dépôt : 06/12/2016
- outre-mer - tourisme et loisirs - développement. mesures
- Question écrite n° 20285 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/03/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonérations. Natura 2000
- Question écrite n° 57180 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 10/06/2014
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 35130 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 30/07/2013
- transports ferroviaires - LGV - liaison Montpellier-Perpignan. réalisation. calendrier
- Question écrite n° 48334 de Mme Ségolène Neuville
- Date de dépôt : 28/01/2014
- personnes âgées - dépendance - aide à domicile. financement. perspectives
- Question écrite n° 96795 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 21/06/2016
- impôts et taxes - assujettissement - eaux en bouteille. entreprises minéralières. conséquences
- Question écrite n° 48159 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 28/01/2014
- communes - marchés - régisseurs. droits de place. agents de police municipale. réglementation
- Question écrite n° 13028 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 11/12/2012
- énergie et carburants - bois - bois énergie domestique. perpsectives
- Question écrite n° 23266 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 09/04/2013
- défense - armée - militaires. reconversion civile. modalités
- Question écrite n° 20143 de M. Laurent Cathala
- Date de dépôt : 05/03/2013
- enseignement agricole - écoles vétérinaires - école nationale de Maisons-Alfort. fonctionnement. situation financière
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