1533325 résultats trouvés
- Question écrite n° 72766 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/01/2015
- retraites : généralités - retraites complémentaires - Agirc. Arrco. rapport. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 9458 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 13/11/2012
- éducation physique et sportive - organisation - propositions
- Question écrite n° 94005 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 15/03/2016
- élevage - ovins - fièvre catarrhale. conséquences
- Question écrite n° 12875 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/12/2012
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 3034 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 24/06/2015
- transports ferroviaires - accidents - Brétigny-sur-Orge. enquête
- Question écrite n° 73135 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 27/01/2015
- santé - jeunes - pratiques addictives. consultations jeunes consommateurs. moyens
- Question écrite n° 14738 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 25/12/2012
- TVA - assujettissement - biens immobiliers. vente. politiques communautaires
- Question écrite n° 27521 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/05/2013
- fonctionnaires et agents publics - indemnisation - indemnité spécifique de vie locale. Australie
- Question écrite n° 4990 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 18/09/2012
- TVA - taux - services à la personne
- Question écrite n° 55718 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 20/05/2014
- fonctionnaires et agents publics - rémunérations - ouvriers de l'État. ministère de la défense. perspectives
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