Résultats de la recherche

1529350 résultats trouvés

Question écrite n° 81371 de M. Bruno Le Maire
Date de dépôt : 16/06/2015
énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
Question écrite n° 53905 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 15/04/2014
travail - congé parental d'éducation - réforme. conséquences
Question écrite n° 46513 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 17/12/2013
sports - installations sportives - financement. rapport d'information. préconisations
Question écrite n° 56581 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 03/06/2014
famille - obligation alimentaire - créances. recouvrement
Question écrite n° 58482 de M. Dominique Baert
Date de dépôt : 01/07/2014
enseignement - élèves - absentéisme. lutte et prévention
Question écrite n° 31553 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 09/07/2013
emploi - contrats de sécurisation professionnelle - statistiques
Question écrite n° 68625 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 11/11/2014
énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
Question écrite n° 26286 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 07/05/2013
TVA - taux - presse. disparités
Question écrite n° 11905 de M. Gilbert Collard
Date de dépôt : 27/11/2012
justice - procédures - traduction. coûts. statistiques
Question écrite n° 68300 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 04/11/2014
politique économique - consommation - biens d'équipement. soutien de la consommation