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Question écrite n° 56106 de M. Longuet G�rard
Date de dépôt : 06/04/1992
Grandes ecoles - Ecoles militaires - Ecole du service de sante des armees de Lyon. fermeture
Question écrite n° 56149 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 06/04/1992
Retraites : generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance. prise en compte des periodes de service national
Question écrite n° 56145 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 06/04/1992
Logement - Allocations de logement - Conditions d'attribution. personnes hebergees en centre d'hebergement et de readaptation sociale
Question écrite n° 56146 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 06/04/1992
Securite sociale - Cotisations - Montant. personnel temporaire d'encadrement des mineurs dans les centres de vacances et de loisirs
Question écrite n° 56108 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 06/04/1992
Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Depenses d'hebergement dans un etablissement de long sejour. veuves
Question écrite n° 56177 de M. Coussain Yves
Date de dépôt : 06/04/1992
Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
Question écrite n° 56119 de Mme Alliot-Marie Mich�le
Date de dépôt : 06/04/1992
Transports aeriens - Pollution et nuisances : Pyrenees-Atlantiques - Hendaye. aeroport espagnol de Fuenterrabia. bruit
Question écrite n° 56179 de M. Beaumont Ren�
Date de dépôt : 06/04/1992
Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
Question écrite n° 56112 de M. Bouquet Jean-Pierre
Date de dépôt : 06/04/1992
Prestations familiales - Conditions d'attribution - Familles de trois enfants. age des enfants. aine atteignant l'age de vingt ans. consequences
Question écrite n° 56136 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 06/04/1992
Sports - Hockey sur glace - Equipe de France. perspectives