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Question écrite n° 87612 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 01/09/2015
agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
Question écrite n° 69616 de Mme Laurence Abeille
Date de dépôt : 25/11/2014
énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité. drones. survols
Question écrite n° 16130 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 22/01/2013
politique sociale - personnes âgées - dépendance. prise en charge. financement
Question écrite n° 19695 de Mme Chantal Guittet
Date de dépôt : 26/02/2013
politique extérieure - Mali - situation politique et militaire. attitudes de la France
Question écrite n° 68030 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 04/11/2014
enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - recrutement. perspectives
Question écrite n° 3767 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 04/09/2012
tourisme et loisirs - navigation de plaisance - déconstruction et recyclage. filière industrielle. développement
Question écrite n° 5827 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 02/10/2012
étrangers - enfants - kafala. réglementation
Question écrite n° 89276 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 29/09/2015
élevage - lait - revendications
Question écrite n° 8930 de Mme Dominique Orliac
Date de dépôt : 06/11/2012
banques et établissements financiers - Banque de France - restructuration. perspectives
Question écrite n° 18554 de M. Jean-Jacques Urvoas
Date de dépôt : 19/02/2013
chambres consulaires - chambres d'agriculture - composition. perspectives