Résultats de la recherche

1531620 résultats trouvés

Question écrite n° 32045 de M. Yannick Favennec
Date de dépôt : 09/07/2013
retraites : généralités - montant des pensions - titulaires d'une pension d'invalidité
Question écrite n° 11613 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 27/11/2012
assurance maladie maternité : généralités - mutuelles étudiantes - fonctionnement
Question écrite n° 16022 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 22/01/2013
impôts locaux - cotisation foncière des entreprises - réforme. perspectives
Question écrite n° 66916 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 21/10/2014
famille - divorce - prestation compensatoire. révision. réglementation
Question écrite n° 71012 de Mme Conchita Lacuey
Date de dépôt : 09/12/2014
sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
Question écrite n° 64813 de M. François Loncle
Date de dépôt : 23/09/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - présence policière. Paris. développement
Question écrite n° 2102 de M. Christophe Sirugue
Date de dépôt : 31/07/2012
formation professionnelle - apprentissage - développement
Question écrite n° 46064 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 17/12/2013
enfants - petite enfance - accueil. développement. rapport. propositions
Question au Gouvernement n° 4642 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 08/02/2017
politique économique - politique industrielle - pôles de compétitivité. financement. perspectives
Question écrite n° 43817 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 26/11/2013
santé - trisomie 21 - diagnostic prénatal. mise en oeuvre