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- Question écrite n° 55894 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 55957 de M. Chev�nement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises : Territoire de Belfort - Beaucourt. CEB. Peugeot. emploi et activite
- Question écrite n° 56091 de M. Guellec Ambroise
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
- Question écrite n° 56087 de M. de Gaulle Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 56025 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Logement - PLA : Loire - Dotation. montant
- Question écrite n° 55877 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Transports - Transports sanitaires - Loi no 91-1406 du 31 decembre 1991, article 15. decrets d'application. publication
- Question écrite n° 55984 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Jeunes - Emploi - Plans. exo-jeunes. extension aux collectivites locales
- Question écrite n° 55950 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
- Question écrite n° 56098 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. secretaires medicales. statut
- Question écrite n° 55541 de M. Guichon Lucien
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Travail - Medecine du travail - Postes vacants. consequences
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