Résultats de la recherche

1531249 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 514 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 04/02/2014
automobiles et cycles - équipements - groupe Delphi. crédit impôt recherche. utilisation
Question écrite n° 74830 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 24/02/2015
tourisme et loisirs - aires de jeux - sécurité. contrôles
Question écrite n° 17775 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 12/02/2013
archives et bibliothèques - création - bibliothèque numérique. contrats de partenariats. publicité
Question écrite n° 28886 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 11/06/2013
élections et référendums - élections territoriales - conseillers communautaires. incompatibilités
Question écrite n° 5245 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 25/09/2012
fonctionnaires et agents publics - catégorie B - réforme. égalité de traitement. perspectives
Question écrite n° 42148 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 12/11/2013
État - gouvernement - politique générale. orientations
Question écrite n° 41278 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 29/10/2013
TVA - taux - équidés. politiques communautaires
Question orale sans débat n° 431 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 26/11/2013
agroalimentaire - emploi et activité - société Wrigley. pâtes à mâcher. Alsace
Question écrite n° 99751 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 11/10/2016
déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
Question écrite n° 14220 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 25/12/2012
assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - délai de carence. fonction publique. réforme