1531253 résultats trouvés
- Question écrite n° 41278 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 29/10/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question orale sans débat n° 431 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 26/11/2013
- agroalimentaire - emploi et activité - société Wrigley. pâtes à mâcher. Alsace
- Question écrite n° 99751 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 11/10/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
- Question écrite n° 14220 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 25/12/2012
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - délai de carence. fonction publique. réforme
- Question écrite n° 42758 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 19/11/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - taux d'emploi dans la fonction publique. bilan
- Question écrite n° 83505 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 54375 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/04/2014
- tourisme et loisirs - habitations légères et de loisirs - emplacement. location. réglementation
- Question écrite n° 90979 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 10/11/2015
- personnes âgées - dépendance - prise en charge
- Question écrite n° 14144 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/12/2012
- TVA - taux - salles de cinéma
- Question écrite n° 45334 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2013
- finances publiques - dépenses - dépenses publiques. réduction. perspectives
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