1531616 résultats trouvés
- Question écrite n° 55646 de M. Boyon Jacques
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Directeurs - Decharges de service
- Question écrite n° 55535 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Urbanisme - Politique fonciere - Terrains constructibles. classification. loi no 90-669 du 30 juillet 1990, article 14 III. prix des terrains
- Question écrite n° 55750 de M. Colin Daniel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables. reglement de certaines situations resultant des evenements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine et de la seconde guerre mondiale. loi no 82-1021 du 3 decembre 1982 et 87-503 du 8 juillet 1987. application
- Question écrite n° 55687 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. transport de groupe
- Question écrite n° 55674 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Education physique et sportive - Enseignement superieur : Ile-de-France - Montry. centre regional d'education physique et sportive. delocalisation. consequences
- Question écrite n° 55667 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 55718 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Agriculture - Aides et prets : Loire - Zonage. classement en zone Nord
- Question écrite n° 55761 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
- Question écrite n° 55654 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 55595 de M. Laurain Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Education physique et sportive - Enseignement secondaire : Moselle - Academie de Nancy-Metz. effectifs de personnel
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