1531616 résultats trouvés
- Question écrite n° 55698 de M. Griotteray Alain
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Sang et organes humains - Don du sang - Transfusion. reglementation. perspectives
- Question écrite n° 55643 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Moyens de paiement - Cheques - Fichier des cheques voles. concession a un operateur prive. appel d'offre
- Question écrite n° 55629 de M. Beaumont Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Animaux - Equarrissage - Cadavres. enlevement. reglementation
- Question écrite n° 55673 de Mme Daugreilh Martine
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Moyens financiers
- Question écrite n° 55569 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement : Haute-Savoie - Rumilly. Seyssel. dotation horaire globale
- Question écrite n° 55762 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Assurances - Reglementation - Suicides. veuves. proposition de loi. inscription a l'ordre du jour du Parlement
- Question écrite n° 55632 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55742 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Politique economique - Politique industrielle - Recyclage des dechets. aides de l'Etat
- Question écrite n° 55809 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Infirmieres. surveillantes. remunerations
- Question écrite n° 55576 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Commerce exterieur - Formation professionnelle - Bilan et perspectives
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