1531064 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 631 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 14/10/1992
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection : Pyrenees-Orientales - Agly. contrat de riviere. perspectives
- Question orale sans débat n° 632 de M. Michel Jean-Pierre
- Date de dépôt : 14/10/1992
- Politiques communautaires - Douanes - Frontieres intra-communautaires. suppression. consequences. convention sur l'emploi de l'informatique. perspectives. trafic de drogue. lutte et prevention
- Question orale sans débat n° 627 de M. Dhinnin Claude
- Date de dépôt : 14/10/1992
- Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Securite des personnes et des biens. police. fonctionnement
- Question orale sans débat n° 630 de M. Griotteray Alain
- Date de dépôt : 14/10/1992
- Politique exterieure - CEI - Goulags. demantelement
- Question orale sans débat n° 629 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 14/10/1992
- Transports urbains - Politique et reglementation : Ile-de-France - SDAURIF. infrastructures ferroviaires et routieres supplementaires. perspectives
- Question écrite n° 62571 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 12/10/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Calcul des pensions. associes d'exploitation. prise en compte des periodes de service national
- Question écrite n° 62768 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 12/10/1992
- Assurance maladie maternite : generalites - Beneficiaires - Alsace-Lorraine. regime local. conditions d'attribution. retraites residant hors des departements assujettis
- Question écrite n° 62719 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 12/10/1992
- Armee - Personnel - Militaires ayant participe a des operations sur des theatres exterieurs. revendications
- Question écrite n° 62630 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 12/10/1992
- Assurance maladie maternite : generalites - Beneficiaires - Alsace-Lorraine. regime local. conditions d'attribution. retraites residant hors des departements assujettis
- Question écrite n° 62792 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 12/10/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Maitres auxiliaires - Titularisation. formation professionnelle. role des IUFM
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