1533660 résultats trouvés
- Question écrite n° 39007 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/10/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 31722 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/07/2013
- finances publiques - dépenses - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 46565 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 17/12/2013
- TVA - taux - services à la personne
- Question écrite n° 28786 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 11/06/2013
- automobiles et cycles - automobiles - distributeurs. revendications
- Question écrite n° 40230 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 15/10/2013
- secteur public - services publics - concessions. modalités
- Question écrite n° 30937 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- entreprises - aides de l'État - pertinence. rapport. propositions
- Question orale sans débat n° 1138 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 17/11/2015
- établissements de santé - centres hospitaliers - Ajaccio. perspectives
- Question écrite n° 42254 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/11/2013
- mer et littoral - eaux territoriales - zones économiques exclusives. extension. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3655 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 18/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - Chine. perspectives
- Question écrite n° 55548 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/05/2014
- voirie - chemins d'exploitation et chemins ruraux - réglementation
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