1535527 résultats trouvés
- Question écrite n° 31694 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 09/07/2013
- État - Conseil d'État - contentieux. autorisation de mise sur le marché. produits phytopharmaceutiques
- Question écrite n° 3043 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/08/2012
- étrangers - demandeurs d'asile - hébergement. communes d'accueil. coût. prise en charge
- Question écrite n° 18117 de Mme Annick Girardin
- Date de dépôt : 12/02/2013
- outre-mer - COM : Saint-Pierre-et-Miquelon - établissements de santé. centres hospitaliers. blocs opératoires. maintien
- Question écrite n° 42717 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 19/11/2013
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
- Question au Gouvernement n° 2267 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 05/11/2014
- outre-mer - agriculture - moyens. aides de l'État
- Question écrite n° 100058 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 25/10/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 46990 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 56985 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- finances publiques - équilibre budgétaire - assainissement des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 69 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 03/07/2012
- culture - financement - recettes fiscales. opacité
- Question écrite n° 75094 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 03/03/2015
- pharmacie et médicaments - psychotropes - ritaline. consommation et prescriptions. encadrement
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