Résultats de la recherche

1535536 résultats trouvés

Question écrite n° 28238 de M. Jean-Luc Moudenc
Date de dépôt : 04/06/2013
enseignement privé - établissements sous contrat - effectifs de personnel. écoles bilingues. perspectives
Question écrite n° 4671 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 18/09/2012
impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - pérennité
Question écrite n° 29916 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 18/06/2013
sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
Question écrite n° 36433 de M. Hervé Gaymard
Date de dépôt : 27/08/2013
santé - soins palliatifs - développement. plan national
Question écrite n° 64896 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 23/09/2014
sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 67608 de Mme Laurence Arribagé
Date de dépôt : 28/10/2014
presse et livres - presse - aides de l'État. répartition. pertinence
Question écrite n° 90819 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 03/11/2015
santé - intoxication - sécurité alimentaire. contrôles
Question écrite n° 70678 de M. Jacques Kossowski
Date de dépôt : 09/12/2014
automobiles et cycles - automobiles - plaquettes de frein. microparticules. traitement
Question écrite n° 67222 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/10/2014
transports ferroviaires - SNCF - stratégie
Question écrite n° 52074 de M. François Loncle
Date de dépôt : 18/03/2014
défense - télécommunications - cyberdéfense. OTAN. bilan