1535496 résultats trouvés
- Question écrite n° 6756 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 09/10/2012
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 921 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 05/06/2013
- élevage - porcs - revendications
- Question écrite n° 23371 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 09/04/2013
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - sport universitaire. financement
- Question écrite n° 19409 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 26/02/2013
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces. prise en charge
- Question écrite n° 70764 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 09/12/2014
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention. utilisation du cuivre
- Question écrite n° 100288 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 01/11/2016
- assurance maladie maternité : prestations - prise en charge - centres d'action médico-sociale précoce. prescriptions. remboursement
- Question au Gouvernement n° 1875 de M. Pierre Lequiller
- Date de dépôt : 22/05/2014
- étrangers - immigration - politiques communautaires
- Question écrite n° 47255 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 31/12/2013
- consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires
- Question écrite n° 58208 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/06/2014
- sécurité sociale - caisses - CIPAV. dysfonctionnements
- Question écrite n° 44522 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 03/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - développement durable - orientations. exercice 2013-2014
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