Résultats de la recherche

1535536 résultats trouvés

Question écrite n° 71764 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 23/12/2014
enseignement supérieur - universités - financement. perspectives
Question écrite n° 92670 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 26/01/2016
police - police municipale - directeur. nomination. réglementation
Question écrite n° 2686 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 07/08/2012
logement - politique du logement - collectivités territoriales. missions
Question écrite n° 90017 de Mme Laurence Abeille
Date de dépôt : 06/10/2015
transports - politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives
Question écrite n° 7466 de Mme Conchita Lacuey
Date de dépôt : 16/10/2012
TVA - taux - services à la personne
Question écrite n° 64616 de M. Charles-Ange Ginesy
Date de dépôt : 23/09/2014
impôts et taxes - centres de gestion agréés - rapport parlementaire. recommandations
Question écrite n° 97917 de M. André Schneider
Date de dépôt : 19/07/2016
professions de santé - formation - spécialité allergologie. perspectives
Question écrite n° 66515 de M. Pierre Lellouche
Date de dépôt : 14/10/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
Question écrite n° 26718 de M. Stéphane Saint-André
Date de dépôt : 21/05/2013
enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
Question écrite n° 77435 de M. Alain Suguenot
Date de dépôt : 07/04/2015
énergie et carburants - énergie éolienne - distance d'implantation minimale. perspectives