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Question écrite n° 43367 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 26/11/2013
énergie et carburants - énergie photovoltaïque - développement. coût
Question écrite n° 89331 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 29/09/2015
entreprises - aides de l'État - contrôles
Question écrite n° 6262 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 09/10/2012
agroalimentaire - revendications - biscuiterie, boulangerie et pâtes alimentaires. céréales. prix. régulation
Question écrite n° 28655 de M. Bernard Gérard
Date de dépôt : 04/06/2013
sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - conseil municipal. fonctions. réglementation
Question écrite n° 85403 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 21/07/2015
élevage - volailles - poules pondeuses. réglementation
Question écrite n° 92590 de M. François Loncle
Date de dépôt : 26/01/2016
banques et établissements financiers - services bancaires - tarification. encadrement
Question écrite n° 96842 de M. Bernard Roman
Date de dépôt : 21/06/2016
professions de santé - orthophonistes - stages. déplacements. prise en charge
Question écrite n° 3321 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 28/08/2012
aménagement du territoire - politique de la ville - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 4521 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 18/09/2012
eau - nappes phréatiques - situation. perspectives
Question écrite n° 45225 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 10/12/2013
emploi - chômage - chômage d'exclusion. coût