1537245 résultats trouvés
- Question écrite n° 59318 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 9332 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/11/2012
- urbanisme - PLU - zones. délimitation. réglementation
- Question écrite n° 77526 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 07/04/2015
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - renouvellement. perspectives
- Question écrite n° 10349 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 20/11/2012
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - développement
- Question écrite n° 47881 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 21/01/2014
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 26115 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 07/05/2013
- industrie - armement - actionnariat de l'État. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 53299 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/04/2014
- formation professionnelle - apprentissage - développement. rapport. recommandations
- Question écrite n° 72697 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 20/01/2015
- politique extérieure - Nigeria - sécurité des populations. attitude de la France
- Question écrite n° 34576 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 30/07/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - terrains constructibles. réforme
- Question écrite n° 36252 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 27/08/2013
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - demande. délai d'instruction. statistiques
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