1537236 résultats trouvés
- Question écrite n° 28238 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 04/06/2013
- enseignement privé - établissements sous contrat - effectifs de personnel. écoles bilingues. perspectives
- Question écrite n° 4671 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 18/09/2012
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - pérennité
- Question écrite n° 29916 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 18/06/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 36433 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 27/08/2013
- santé - soins palliatifs - développement. plan national
- Question écrite n° 64896 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 67608 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 28/10/2014
- presse et livres - presse - aides de l'État. répartition. pertinence
- Question écrite n° 90819 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 03/11/2015
- santé - intoxication - sécurité alimentaire. contrôles
- Question écrite n° 70678 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 09/12/2014
- automobiles et cycles - automobiles - plaquettes de frein. microparticules. traitement
- Question écrite n° 67222 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/10/2014
- transports ferroviaires - SNCF - stratégie
- Question écrite n° 52074 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 18/03/2014
- défense - télécommunications - cyberdéfense. OTAN. bilan
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats