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- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 16/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Association des vétérans des essais nucléaires (AVEN) : Mme Françoise GRELLIER, Présidente, M. Jean-Luc SANS, représentant auprès du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN), et Me Cécile LABRUNIE, avocate.
- Compte rendu de réunion n° 190 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/05/2024
- Présentation du rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 16/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 mai 2024
- Date de séance : 16/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2627 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession)
- N° 2626 tome I - Rapport d'information de M. Mickaël Cosson fait au nom de la mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable)
- N° 2626 tome II - Rapport d'information de M. Mickaël Cosson fait au nom de la mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable)
- Question au Gouvernement n° 1847 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 16/05/2024
- emploi et activité - Centrale à charbon de Saint-Avold - Centrale à charbon de Saint-Avold
- Question au Gouvernement n° 1852 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 16/05/2024
- produits dangereux - Plan Écophyto - Plan Écophyto
- Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot
- Date de dépôt : 16/05/2024
- - JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
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