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Question au Gouvernement n° 1840 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 15/05/2024
femmes - Loi contre les violences sexistes et sexuelles - Loi contre les violences sexistes et sexuelles
Question au Gouvernement n° 1839 de Mme Pascale Martin
Date de dépôt : 15/05/2024
politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
Question au Gouvernement n° 1845 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 15/05/2024
outre-mer - Épidémies de choléra à Mayotte et de leptospirose à La Réunion - Épidémies de choléra à Mayotte et de leptospirose à La Réunion
Question au Gouvernement n° 1829 de Mme Estelle Youssouffa
Date de dépôt : 15/05/2024
outre-mer - Desserte aérienne de Mayotte - Desserte aérienne de Mayotte
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 mai 2024
Date de séance : 14/05/2024
  1. 1. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud MELTZ, Professeur des Universités (IUF), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), chargé du pilotage du projet de suivi ouvert des sociétés et de leurs interactions (SOSI) « Observatoire des Héritages du Centre d'expérimentation du Pacifique – CEP » (intervenant en visioconférence).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 14/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition commune réunissant :
  2. - M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale, et Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l'enfance et de la famille
  3. - M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, et Mme Julie Labarthe, sous directrice de l'observation de la solidarité
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Association 193 : Père Auguste UEBE-CARLSON, Président et Mme Léna NORMAND, Première Vice-présidente (intervenants en visioconférence).