Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

428074 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2167 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à interdire la production, la fabrication, l'utilisation, l'importation et l'exportation de substances per et polyfluoroalkylées et faire respecter le principe pollueur-payeur en France et à l'échelle européenne
Date de dépôt : 12/02/2024
Voir le dossier (Interdire la production, la fabrication, l'utilisation, l'importation et l'exportation de substances per et polyfluoroalkylées et faire respecter le principe pollueur-payeur en France et à l'échelle européenne)
N° 2168 - Proposition de résolution de Mme Christelle Petex invitant le Gouvernement à rendre obligatoire le port du casque pour les personnes dont la taille est inférieure ou égale à un mètre 50 lors de la pratique du ski alpin et de ses activités assimilées sur l'ensemble des domaines skiables français
Date de dépôt : 12/02/2024
Voir le dossier (Rendre obligatoire le port du casque pour les personnes dont la taille est inférieure ou égale à un mètre 50 lors de la pratique du ski alpin et de ses activités assimilées sur l'ensemble des domaines skiables français)
N° 2165 - Proposition de résolution de M. Frédéric Zgainski réaffirmant le soutien de la France à un Bélarus démocratique
Date de dépôt : 09/02/2024
Voir le dossier (Réaffirmer le soutien de la France à un Bélarus démocratique)
N° 2166 - Proposition de résolution de M. Frédéric Zgainski visant à mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eau
Date de dépôt : 09/02/2024
Voir le dossier (Mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eau)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 08/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Audition conjointe sur « Les politiques d'adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre mer » :
  3. – Centre d'études et d'expertise sur les risques, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) : M. Sébastien Dupray, directeur risques eaux et mer, et Mme Séverine Bes
  4. de Berc, directrice territoriale Outre-mer
  5. À 15 h 30
  6. – Audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
  7. À 16 h 30
  8. – Audition de Météo France (en visioconférence) : Mme Sophie Martinoni-Lapierre, directrice de la climatologie et des services climatiques
  9. À 17 h 30
  10. Audition conjointe d'associations de protection civile :
  11. – Croix-Rouge française : M. Florent Vallée, directeur délégué de l'urgence et des opérations, Mme Gaëlle Nebard, directrice nationale outre-mer, et M. Alain Rissetto,
  12. administrateur, président de la commission « mobilisation face aux crises » (en visioconférence)
  13. – Fédération nationale de protection civile (FNPC) : MM. François Richez, président national et M. François-Xavier Volot, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 08/02/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la production et la diffusion d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques :
  3. - M. Antoine Boilley membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
  4. - M. Vincent Gisbert, délégué général du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT)
  5. - M. Pierre Jolivet, vice-président de la Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP)
  6. - Mme Régine Larcher, présidente de l'Association française des producteurs de films (AFPF)
  7. - M. Stéphane Le Bars, délégué général de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) et d'AnimFrance
  8. - Mme Emmanuelle Mauger, déléguée générale adjointe de la Société des producteurs indépendants (SPI)
  9. - M. Jean-Yves Mirski, délégué général de la Fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia (FICAM)
  10. - M. Marc Missonnier, président de l'Union des producteurs de cinéma (UPC)
  11. - M. Marc du Pontavice, coprésident de l'Association de l'industrie audiovisuelle indépendante (2AI)
  12. - M. Patrick Raude, secrétaire général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
  13. - M. Alain Sussfeld, membre de l'Association des producteurs indépendants (API)
  14. - À 16 heures :
  15. Audition, ouverte à la presse, de dirigeants du Groupe TF1 : M. Rodolphe Belmer, président-directeur général, M. Ara Aprikian, directeur général adjoint contenus, M. Thierry Thuillier, directeur général adjoint information, M. Fabien Namias, directeur général adjoint de LCI et M. Bastien Morassi, directeur de la rédaction de LCI
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, table ronde réunissant M. Antoine Chuzeville, co-premier secrétaire général, Mme Aziliz Le Berre et M. Alexandre Buisine, secrétaires généraux du syndicat national des journalistes (SNJ) ; M. Emmanuel Vire, secrétaire général du syndicat national des journalistes CGT (SNJ CGT) ; Mme Élise Descamps, secrétaire générale de l'Union syndicale des journalistes (CFDT Journalistes) et M. Laurent Villette, secrétaire confédéral en charge de la presse (F3C-CFDT) ; M. Tristan Malle, secrétaire général du syndicat général des journalistes Force Ouvrière (SGJ-FO)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 08/02/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, des travailleurs de l'audiovisuel :
  3. - M. Renaud Bernard, représentant de la Fédération des arts, du spectacle, de l'audiovisuel et de la presse (FASAP FO)
  4. - M. Jean-Loup Chirol, secrétaire permanent du Syndicat national des techniciens et travailleurs de la production cinématographique et de la télévision (SNTPCT)
  5. - Mme Sarah Fartaoui, représentante du Syndicat national de la radiodiffusion, de la télévision et de l'audiovisuel (SNRT CGT)
  6. - M. Damien Labbé, président de l'Union nationale de défense des intermittents de l'audiovisuel (UNDIA)
  7. - À 10 heures 30 :
  8. Audition, ouverte à la presse, des dirigeants du Groupe M6 : M. Nicolas de Tavernost, président du directoire, Mme Karine Blouët, secrétaire générale, en charge des affaires publiques et M. Thomas Valentin, conseiller du président du directoire pour les contenus
N° 2164 - Proposition de résolution de M. Nicolas Sansu visant à mettre en place un impôt mondial sdur le patrimoine détenu par les ménages les plus riches, afin de financer des aides aux pays les plus pauvres
Date de dépôt : 08/02/2024
Voir le dossier (visant à mettre en place un impôt mondial sur le patrimoine détenu par les ménages les plus riches, afin de financer des aides aux pays les plus pauvres)
N° 2162 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Date de dépôt : 08/02/2024
Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)