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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 février 2024
Date de séance : 01/02/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/02/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2111) (M. Romain Daubié, rapporteur).
  2. Nomination de rapporteurs
N° 2142 - Proposition de résolution de M. Tematai Le Gayic relative à la reconnaissance par la République française du peuple de Maohi nui
Date de dépôt : 01/02/2024
Voir le dossier (Reconnaissance par la République française du peuple de Maohi nui)
N° 2141 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 janvier 2024
Date de séance : 31/01/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition commune de Mme Bérangère Lepetit et Mme Elsa Marnette, journalistes, auteures de l'ouvrage Babyzness, et de Mme Daphné Gastaldi et M. Mathieu Périsse, journalistes, auteurs de l'ouvrage Le Prix du berceau.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de M. Jean-Claude Driant, professeur émérite à l'Ecole d'urbanisme de Paris (Université Paris Est Créteil)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de Mme Nathalie Casso-Vicarini, fondatrice et déléguée générale de l'association Ensemble pour la Petite Enfance et membre de la Commission dite des « 1000 premiers jours ».
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/01/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063) ;
  2. – Audition de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique ;
  3. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 2107) (Mme Sandra Regol, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Protection des élevages de bétail et du loup : communication de Mme Pascale BOYER et présentation d'un projet d'avis politique
  2. Nomination de rapporteurs les propositions de résolution européenne :
  3. de Mme Danielle SIMONNET et plusieurs de ses collègues visant à soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075)
  4. de Mme Lisa BELLUCO et plusieurs de ses collègues visant à préserver l'interdiction des plantes issues des nouvelles techniques génomiques, et garantir une souveraineté des paysans sur leurs propres semences (n°°2049)
  5. de M. Stéphane DELAUTRETTE et plusieurs de ses collègues relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques (n°°2105)