Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

61873 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations syndicales représentatives d'Arkema et de Vencorex
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 22/05/2025
  1. Nomination de membres du Bureau ;
  2. Nomination d'un rapporteur ;
  3. Évaluation du contrôle des investissements étrangers en France : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Aide médicale de l’État à Mayotte
  2. 2. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2025
  1. - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs des personnels d'inspection et de direction de l'éducation nationale : pour les personnels d'inspection, MM. Philippe Janvier, secrétaire général du syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (SNIA-IPR), et Éric Barjolle, membre du bureau national ; MM. Éric Fuentes, secrétaire général adjoint du syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SI.EN Unsa), et Patrick Roumagnac, trésorier national ; MM. Éric Nicollet, secrétaire général du syndicat unitaire de l'inspection pédagogique-FSU (SUI-FSU), et Jérôme David, secrétaire de la section académique ; pour les personnels de direction, Mme Christelle Kauffmann, secrétaire générale adjointe du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale-Unsa (SNPDEN-Unsa) et M. Olivier Beaufrère, proviseur du lycée Talma, Brunoy et secrétaire national éducation et pédagogie ; M. Patrick Bedel, secrétaire général adjoint d'Indépendance et direction-FO (iDFO), et Mme Cathy Rodier Hagenbach, membre du secrétariat national ; M. Laurent Kaufmann, secrétaire fédéral du syndicat général de l'Éducation nationale-CFDT (Sgen-CFDT)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332)
  2. Suite de l'examen de la de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/05/2025
  1. - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport « Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l'emploi »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mai 2025
Date de séance : 20/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Examen du rapport d'information relatif à la rémunération de l'épargne populaire et des classes moyennes (MM. Jean-Philippe TANGUY et François JOLIVET, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/05/2025
  1. - Examen du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025)) (M. Mikaele Seo, rapporteur) (sous réserve de sa transmission)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Charles Fries, secrétaire général-adjoint du service européen pour l'action extérieure de l'Union européenne, sur l'Europe de la défense.