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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 14 heures
- Table ronde : Connaissance, surveillance et identification des risques dans les Antilles
- – Méteo France, direction interrégionale: M. Emmanuel Cloppet, directeur Antilles Guyane
- – Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique et de Guadeloupe (OVSM OVSG) : M. Ivan Vlastelic, directeur en Guadeloupe et M. François Beauducel, ancien directeur par intérim en Martinique (présentiel)
- – Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
- À 15 heures
- Table ronde Guadeloupe – Volet État
- – M. Xavier Lefort, préfet de Guadeloupe
- – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) : M. Olivier Kremer, directeur
- – Service territorial d'incendie de secours de Guadeloupe (SDIS 971) : Colonel Frédéric Lhomme, directeur-adjoint et Lieutenant colonel Joël Condo, responsable opérationnel
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- 2. Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
- 3. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 185 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 29/02/2024
- Audition publique sur les enjeux scientifiques du traité international de protection de la haute mer (Mereana Reid Arbelot, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 8 heures
- Table ronde – Coopération avec le voisinage – Océan Pacifique :
- – Mme Véronique Roger Lacan, ambassadrice de France pour le Pacifique, à Nouméa
- – Agence française de développement (AFD), direction régionale océan Pacifique : Mme Virginie Bleitrach, directrice
- – Communauté du Pacifique : Mme Anne Claire Goarant, responsable de projets, programme durabilité environnementale et changement climatique
- – Bureau des nations unies pour la rééducation des risques de catastrophes (UNDRR) ; Mme Gabrielle Emery, cheffe de la sous antenne du Pacifique, Mme Diana Mosquera Calle, cheffe adjointe du bureau régional Asie Pacifique (traduction) et Mme Vanessa Buchot, chargée des relations extérieures
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/02/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Benoît Durieux, directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de l'enseignement militaire supérieur, sur la défense globale.
- N° 2250 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041)
- Date de dépôt : 28/02/2024
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041))
- N° 2241 rapport - Rapport de Mme Lisa Belluco et M. Stéphane Delautrette sur la proposition de résolution européenne de Mme Lisa Belluco, M. Stéphane Delautrette et plusieurs de leurs collègues pour éviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés (n°2232).
- Date de dépôt : 28/02/2024
- Voir le dossier (Eviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés)
- Amendement n° 64 - LUTTE CONTRE LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2214
- Date de dépôt : 26/02/2024
- Amendement de Mme Robert-Dehault, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
- N° 2232 - Proposition de résolution européenne de Mme Lisa Belluco et M. Stéphane Delautrette pour éviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés
- Date de dépôt : 20/02/2024
- Voir le dossier (Eviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés)
- N° 2227 - Proposition de loi de M. Sébastien Peytavie visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail
- Date de dépôt : 20/02/2024
- Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)
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