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N° 1719 tome IV - Avis de M. Emmanuel Maquet sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1719 tome III - Avis de M. Pierre Meurin sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1719 tome VIII - Avis de M. Stéphane Buchou sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome V - Avis de M. Jean-Louis Bricout sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome II - Avis de M. Marcellin Nadeau sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1715 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1715 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1715 tome V - Avis de M. Jean-Paul Lecoq sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1715 tome VI - Avis de M. Jean-François Portarrieu sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1714 - Proposition de résolution de M. Jean-Philippe Nilor tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion par l'État des risques naturels majeurs dans les territoires transocéaniques de France, dits d'Outre-mer
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Création d'une commission d'enquête sur la gestion par l'État des risques naturels majeurs dans les territoires transocéaniques de France, dits d'Outre-mer)