65901 résultats trouvés
- Amendement n° 49 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet, M. Brigand, M. Descoeur, M. Taite, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Petex, M. Di Filippo et M. Cordier - Article 11 TER - Tombé
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 63 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de M. Descoeur, M. Cordier, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Bony, M. Jean-Pierre Vigier, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Liger, M. Portier, Mme Petex, M. Taite, Mme Dalloz, M. Forissier, M. Liégeon, M. Fabrice Brun et Mme Gruet - Après l'article 20 QUATER - Rejeté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 72 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de Mme Dombre Coste, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Godard, Mme Runel, M. Guedj, M. Simion, Mme Battistel, M. Delautrette, Mme Pirès Beaune, M. Barusseau, Mme Allemand, M. Baptiste, M. Baumel, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 20 TER - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 6339 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 29/04/2025
- santé - Dysfonctionnements graves et persistants du CRRA 15 du Nord-Franche-Comté - Dysfonctionnements graves et persistants du CRRA 15 du Nord-Franche-Comté
- Question écrite n° 6332 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 29/04/2025
- professions de santé - Reconnaissance du diplôme d'ostéopathie - Reconnaissance du diplôme d'ostéopathie
- Question écrite n° 6264 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 29/04/2025
- entreprises - Difficultés liées au recouvrement d'acomptes en cas de défaillance d'entreprises - Difficultés liées au recouvrement d'acomptes en cas de défaillance d'entreprises
- Question écrite n° 6300 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 29/04/2025
- logement - Difficultés d'accès à un logement adapté pour les retraités aux revenus modestes - Difficultés d'accès à un logement adapté pour les retraités aux revenus modestes
- Question écrite n° 6220 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 29/04/2025
- audiovisuel et communication - Audiovisuel et intelligence artificielle - Audiovisuel et intelligence artificielle
- Question écrite n° 6283 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 29/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Rémunération de certains agents publics placés en congé de maladie - Rémunération de certains agents publics placés en congé de maladie
- Question écrite n° 6326 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 29/04/2025
- politique extérieure - Situation politique alarmante au Tchad - Situation politique alarmante au Tchad
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats