Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

65650 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 03/04/2025
  1. À 14 heures :
  2. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Ébongué, experte en stratégie de contenus sur les réseaux sociaux, auteure du livre Génération TikTok : Un nouvel eldorado pour les marques (2021)
  3. À 15 heures :
  4. - Audition commune, ouverte à la presse, réunissant M. Mehdi Arfaoui, sociologue au Laboratoire d'innovation numérique de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), Mme Jennifer Elbaz, chargée de mission éducation au numérique à la CNIL, Mme Laurence Allard, maîtresse de conférences en sciences de la communication, chercheuse à l'Université Paris Sorbonne Nouvelle-IRCAV, enseignante à l'Université de Lille, département études culturelles et médias, et M. Jérôme Pacouret, sociologue et postdoctorant associé à la chaire « Société algorithmique » de l'Institut MIAI (Multidisciplinary institute in artificial intelligence) Grenoble Alpes (Laboratoire Pacte et UGA)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/03/2025
  1. – Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de responsables du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire (Dgesco), M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, M. Boris Melmoux-Eude, directeur général des ressources humaines (DGRH), M. Laurent Belleguic, sous-directeur des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale, Mme Marine Camiade, directrice des affaires financières (DAF), M. Lionel Leycuras, sous-directeur de l'enseignement privé, M. Guillaume Odinet, directeur des affaires juridiques (DAJ), Mme Marie Noémie Privet, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports, M. Christophe Peyrel, chef du service de défense et de sécurité, et Mme Adeline Joffre, adjointe au chef du service
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Nomination de rapporteurs :
  2. - sur la proposition de loi visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (n° 255) ;
  3. - sur la proposition de loi visant à lutter contre la pédocriminalité (n° 369).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 avril 2025
Date de séance : 03/04/2025
  1. 1. Réserve communale de sécurité civile
  2. 2. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 03 avril 2025
Date de séance : 03/04/2025
  1. 1. Accueil des gens du voyage
  2. 2. Restaurer l’autorité de l’État
  3. 3. Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Camille Latrubesse, ancien inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, établissement et vie scolaire (IA-IPR EVS), chargé de l'inspection conduite le 12 avril 1996 au sein de l'établissement Notre-Dame de Bétharram
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de représentants des syndicats représentatifs des enseignants du public : MM. Brice Castel et Éric Nicollet, secrétaires nationaux de la Fédération syndicale unitaire (FSU) ; Mme Karine Fromont, secrétaire nationale en charge de la qualité de vie et des conditions de travail du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA), et Mme Caroline Briot, référente nationale des personnels d'éducation ; M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (FNEC FP-FO) ; M. Christophe Bonnet, secrétaire national de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) éducation, formation, recherche publiques, et M. Laurent Kaufmann, secrétaire fédéral ; M. Xavier Perinet Marquet, membre du bureau national et de la commission 1er degré du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC) ; Mme Marion Jasseron co secrétaire de la Fédération solidaires, unitaires et démocratiques (SUD) éducation, et Mme Ange Fernandez, mandatée antisexisme pour SUD éducation
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 avril 2025
Date de séance : 07/04/2025
  1. 1. Réélection d’une députée
  2. 2. Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 26/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Bénassy-Quéré, seconde sous gouverneure à la Banque de France, professeure d'économie
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2025
  1. – Examen de la proposition de résolution européenne rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques.
  3. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 5 avril 2025, à 17 heures.