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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et ouverte à la presse, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d'honneur du WWF-France, de M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement, et de Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 13/05/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel VALLS, ministre d'État, ministre des Outre-mer (en présentiel)
  2. À 17 h 30
  3. - Audition, ouverte à la presse, de MM. Tomas STATIUS et Sébastien PHILIPPE, auteurs du livre Toxique (nouvelle audition) (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/05/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements et à sécuriser leur application en copropriété (n° 1201) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer (n° 1034) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (n° 1339) ;
  4. – Présentation du rapport de la mission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs) ;
  5. – Examen de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 9 mai 2025, à 17 heures.
  6. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  7. N.B. : Les amendements déposés auprès de la commission des affaires économiques ne peuvent pas porter sur les articles 5 et 6 de cette proposition de loi, pour lesquels l'avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a été sollicité (« délégation au fond »). Les amendements portant sur ces deux articles ou entrant en concurrence avec ceux-ci doivent être déposés uniquement auprès de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans le délai fixé par cette dernière.
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/05/2025
  1. – Audition de Mme Sandrine Josso, députée de Loire-Atlantique et Mme Véronique Guillotin, sénatrice de Meurthe-et-Moselle, sur les conclusions de leur mission sur la soumission chimique.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 13/05/2025
  1. À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mmes Marie-Christine Cazaux, et Catherine Martin, éducatrices spécialisées, membres du collectif Mineurs, éthique et réseaux (Meer)
  3. À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Piquet, thérapeute et maître de conférences à l'Université de Liège, spécialiste des enjeux de souffrances en milieu scolaire
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 mai 2025
Date de séance : 13/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Accompagnement et soins palliatifs
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Ferrari, président de la métropole de Grenoble et maire de Pont de Claix, M. Raphaël Guerrero, maire de Jarrie
Compte rendu de réunion n° 4 - France-Bénin
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Déjeuner offert en l'honneur d'une délégation parlementaire béninoise en visite de travail à l'Assemblée nationale
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Pietraszewski, président du conseil d'administration du Groupe Casino, M. Philippe Palazzi, directeur général du Groupe Casino, M. Christophe Piednoël, directeur de la communication, des affaires publiques et de la RSE du Groupe Casino, et M. Jérôme Breysse, directeur des relations institutionnelles du Groupe Casino