Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

424163 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 14509 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 23/01/2024
prestations familiales - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 22 janvier 2024
Date de séance : 22/01/2024
  1. 1. Rénovation de l’habitat dégradé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 1959) (M. David Valence, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 1970) (Mme Émilie Chandler, rapporteure).
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 janvier 2024
Date de séance : 22/01/2024
  1. 1. Rénovation de l’habitat dégradé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 de la Constitution, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (n° 2066) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
N° 2077 rapport - Rapport de M. David Valence sur la proposition de loi de M. David Valence et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (1959).
Date de dépôt : 22/01/2024
Voir le dossier (Faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé)
N° 2075 - Proposition de résolution européenne de Mme Danielle Simonnet visant à soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414)
Date de dépôt : 22/01/2024
Voir le dossier (Soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414))
N° 2076 - Proposition de loi organique de M. Henri Alfandari visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires
Date de dépôt : 22/01/2024
Voir le dossier (Renforcer l'ancrage territorial des parlementaires)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 19 janvier 2024
Date de séance : 19/01/2024
  1. 1. Politique pénitentiaire et conditions de détention
  2. 2. Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2 - INTERDIRE LE COMMERCE DES TROPHÉES DE CHASSE D’ESPÈCES PROTÉGÉES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1895
Date de dépôt : 19/01/2024
Amendement de M. Lachaud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article UNIQUE - Tombé
Voir le dossier (Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées)