424163 résultats trouvés
- N° 2065 - Proposition de loi de M. Bertrand Petit visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles
- Date de dépôt : 16/01/2024
- Voir le dossier (Semaine de quatre jours pour les bénévoles)
- N° 2058 - Proposition de loi de Mme Mélanie Thomin visant à toucher sa retraite dès le premier jour
- Date de dépôt : 16/01/2024
- Voir le dossier (Toucher sa retraite dès le premier jour)
- N° 2056 - Proposition de loi de Mme Christine Pires Beaune visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
- Date de dépôt : 16/01/2024
- Voir le dossier (Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession)
- N° 2062 - Proposition de loi de Mme Valérie Rabault visant à lutter contre les pénuries de médicaments
- Date de dépôt : 16/01/2024
- Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
- N° 2061 - Proposition de loi de M. Elie Califer visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone
- Date de dépôt : 16/01/2024
- Voir le dossier (Reconnaître la responsabilité de l'État et indemniser les victimes du chlordécone)
- Question écrite n° 14360 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 16/01/2024
- santé - Prothèses dentaires en chrome-cobalt - Prothèses dentaires en chrome-cobalt
- N° 2055 - Proposition de résolution de Mme Christine Engrand tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer l'action des personnes chargées de prévenir les risques et d'atténuer les conséquences des inondations dans les Hauts-de-France
- Date de dépôt : 15/01/2024
- Voir le dossier (Évaluer l'action des personnes chargées de prévenir les risques et atténuer les conséquences des inondations dans les Hauts-de-France)
- N° 2054 - Proposition de résolution européenne de Mme Anne-Laurence Petel visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie
- Date de dépôt : 15/01/2024
- Voir le dossier (Dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie)
- N° 2053 - Proposition de résolution de Mme Marie Pochon relative à la publicisation des doléances du Grand débat national
- Date de dépôt : 12/01/2024
- Voir le dossier (Publicisation des doléances du Grand débat national)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 11/01/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Marcel Rogemont, ancien député, rapporteur de la commission d'enquête et de textes relatifs à l'audiovisuel, président de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
- - À 10 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Eric Darras, directeur de l'institut d'études politiques de Toulouse, professeur agrégé des universités en science politique
- Mme Céline Ségur, professeure des universités en sciences de l'information et de la communication, responsable de la mention et du master en journalisme et médias numériques au sein du département information-communication de l'université de Lorraine, membre du Centre de recherche sur les médiations (Crem)
- M. Jérôme Berthaut, maître de conférences, directeur-adjoint de l'UFR Lettres et philosophie, responsable du master en journalisme au sein du département des sciences de l'information et de la communication de l'université de Bourgogne
- M. Nicolas Hubé, professeur des universités au sein du Centre de recherche sur les médiations de l'université de Lorraine, directeur du Centre interdisciplinaire d'études et de la recherche sur l'Allemagne
- Mme Guylaine Guéraud-Pinet, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication au sein du Groupe de recherche sur les enjeux de la communication de l'université Grenoble Alpes
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