401925 résultats trouvés
- Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 04/05/2023
- Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
- Date de séance : 03/05/2023
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 799 de M. William Martinet
- Date de dépôt : 03/05/2023
- enfants - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1177 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
- Date de dépôt : 02/05/2023
- Voir le dossier (Proposition de résolution visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique)
- Amendement n° 72 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de M. Frédéric Petit - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- N° 1174 - Proposition de résolution de M. Vincent Descoeur visant à supprimer le retrait de points pour les petits excès de vitesse inférieurs à 5km/h hors agglomération
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Voir le dossier (Supprimer le retrait de points pour les petits excès de vitesse inférieurs à 5km/h hors agglomération)
- N° 1175 - Proposition de loi de M. Frédéric Valletoux visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Voir le dossier (Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels)
- N° 1176 - Proposition de loi de Mme Annaïg Le Meur visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Voir le dossier (Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue)
- N° 1173 - Proposition de résolution de M. Pascal Lecamp relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
- Date de dépôt : 27/04/2023
- Voir le dossier (Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats